Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL LE ROYAL
le royal, sas

Numéro de dépôt :
4135113
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2024
HOTEL LE ROYAL de le royal

Présentation de la marque HOTEL LE ROYAL

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le royal domicilié(e) 212 boulevard raspail - 75014 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 021 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le royal, M. hakim ouassini domicilié(e) 212 boulevard raspail - 75014 - paris - France.

La marque HOTEL LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LE ROYAL arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

le royal a également déposé les autres marques suivantes : Tartines & Découvertes , LE PROGRAM' MAGAZINE TV CABLE ET SATELLITE , CINE PASS R L , PASS LE MAIL - LES ECRANS


le royal, sas - 212 boulevard raspail - 75014 - paris - France - SIREN 572021988


le royal, M. hakim ouassini - 212 boulevard raspail - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Services hôteliers.